Arrêtés

Arrêtés

 

ARRÊTÉ

 

 

ARRÊTÉ n°2019-E97 Modification de l’arrêté n°2019-E57 de 1er juillet 2019 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon .

 

Modification_Ouverture_Lievre_2019_2020

 

Arrêté de la préfecture / la listes des candidats pour les élections Européennes 2019.

 

ARRETE PREFECTORAL / Lutte contre les moustiques dans le département du Rhône

 

 

 

 

 

Arrêté préfectoral relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques concernant les secteurs d’information sur les sols, le zonage réglementaire à potentiel radon, la prescription de la révision et l’élargissement à l’ensemble du bassin versant du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation (PPRNi) de la vallée de l’Azergues, l’élaboration du PPRNi de l’Ardières, l’élaboration du PPRNi du Morgon et du Nizerand et l’approbation du plan de prévention des risques technologiques des établissements Adisseo France et Tourmaline Real Estate à SaintClair-
du-Rhône



 


Arrêté Handi’chien

 

 

 


PÉRIODES D’OUVERTURE DE LA PÊCHE…

 

N° DDT SEN 2018 E114
Fixant les périodes de la pêche et les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département du Rhône et de la Métropôle de Lyon pour l’année 2019.

 

 

 

 


PESTE PORCINE AFRICAINE MESURES DE BIOSÉCURITÉ OBLIGATOIRES

 

Pour toute question vous pouvez contacter la DDPP au 04 72 61 37 00 ou par mail à l’adresse suivante : ddpp@rhone.gouv.fr