Pour garantir le bien-être de tous, la commune veille au respect de la tranquillité publique. Chacun est invité à respecter les règles en matière de bruit et à adopter les bons réflexes pour vivre ensemble en harmonie.
Nuisances sonores : ce qu’il faut savoir
Les bruits de voisinage sont des nuisances sonores provoquées par le comportement d’une personne, d’un animal ou par l’usage d’un équipement. Lorsqu’ils sont répétitifs, prolongés ou particulièrement intenses, ces bruits peuvent être considérés comme un trouble anormal, de jour comme de nuit, et sont passibles de sanctions. La tranquillité publique est protégée par le Code de la Santé Publique, qui précise : « Aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, que l’on en soit l’auteur direct ou indirect (par une personne, un objet ou un animal sous sa responsabilité). »
Travaux et outils bruyants : des horaires à respecter
L’utilisation d’outils à moteur (tondeuses, perceuses, tronçonneuses, motoculteurs, etc.) est réglementée par un arrêté municipal, datant du 7 juin 1999, afin de limiter les nuisances pour le voisinage.
Horaires autorisés pour les particuliers :
- Jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
- Samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h
- Dimanche et jours fériés : de 10h à 12h