Délibérations du Conseil municipal
Le Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements s’applique à compter du 1er juillet 2022 et vient modifier les règles de publicité des actes administratifs.
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Séance du Conseil Municipal du 23 février 2023
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Délibération n° 20230223-1 Convention de mise à disposition de la maison Carnino au profit de l’association de gestion du musée de sciences Dr. Mérieux
Délibération n° 20230223-2 Approbation du compte de gestion 2022 Budget Principal
Délibération n° 20230223-3 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2022
Délibération n° 20230223-4 Compte administratif 2022 – Budget principal
Délibération n° 20230223-5 Affectation du résultat 2022 au budget primitif 2023 – Budget Principal
Délibération n° 20230223-6 Taux d’imposition 2023
Délibération n° 20230223-7 Budget primitif 2023 – Budget Principal
Délibération n° 20230223-8 Approbation du compte de gestion 2022 Budget Annexe Grande Croix
Délibération n° 20230223-9 Compte administratif 2022 – Budget Annexe Grande Croix
Délibération n° 20230223-10 budget Primitif 2023 – Budget Annexe Grande Croix
Délibération N° 20230223-11 Demande de subvention au titre de la DSIL 2023 pour le projet de mise en valeur du vallon des pierres rouges
Délibération N° 20230223-12 Demande de subvention au titre de la DSIL 2023 pour le projet d’aménagement d’une voie modes doux « allée de la framboisière »
Séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2023
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Délibération n° 20230119-1 Suite à la démission d’un conseiller municipal, élection d’un nouveau membre pour les commissions finances, bâtiments et développement économique
Délibération n° 20230119-2 Débat d’Orientation Budgétaire – Je télécharge le document Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Délibération n° 20230119-3 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés au bon fonctionnement des services, pour l’année 2023
Délibération n° 20230119-4 Signature de la convention annuelle 2023 du comité social du personnel de la métropole lyonnaise, de ses collectivités territoriales et établissement publics
Délibération n° 20230119-5 Convention de partenariat métropole-commune pour le soutien à la lecture à la lecture publique sur le territoire métropolitain
Délibération n° 20230119-6 Tarification de l’école de la culture à partir de septembre 2023
Délibération n° 20230119-7 Tarification des activités sportives municipales à partir de septembre 2023
Délibération n° 20230119-8 Convention de mise à disposition de l’ent « la classe.com »
Séance du Conseil municipal du 1er décembre2022
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Délibération n° 20221201-1 Projet de territoire pour la CTM du Val d’Yzeron
Délibération n° 20221201-2 Attribution médaille de la Ville
Délibération n°20221201-3 Admission en non-valeur de créances irrecouvrables
Délibération n°20221201-4 Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement 2023
Délibération n°20221201-5 Approbation de la convention unique SAID et outillage de la gestion de la demande et des attribution de demande de logement social
Délibération n° 20221201-6 Projet d’amplification ZFE
Délibération n°20221201-7 Financement par fonds de concours au SIGERLy
Délibération n°20221201-8 Approbation du contrat de bassin versans Yzeron pour le financement par l’agence de l’eau des actions sur le territoire pour la période 2023-2024
Délibération n°20221201-9 Demande de subvention à l’agence de l’eau
Délibération n° 20221201-10 Prix municipalité 2022
Délibération n°20221201-11-Participation aux frais du centre médico-scolaire antenne de Craponne
Délibération n° 20221201-12 Acquisition licence IV
Délibération n° 20221201-13 Règlement du marché communal
Délibération n° 20221201-14 Tarifs stands éphémères et consommation fluides
Séance du Conseil municipal du 11 octobre 2022
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Délibération n°20221011-1 Suite à la démission d’une conseillère municipale, élection d’un nouveau membre pour les commissions suivantes : Urbanisme/Voirie, Finances et Espaces Verts
Délibération n°20221011-2 Choix du nouveau nom de la Salle des Fêtes
Délibération n°20221011-3 Subvention à l’association des Cadets de la gendarmerie
Délibération n°20221011-4 Changement de nomenclature budgétaire et comptable [Avis favorable] [Règlement budgétaire et financier]
Délibération n°20221011-5 Mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre du passage en M57 [Durée des amortissements]
Délibération n°20221011-6 Versement du deuxième acompte au Relais Intercommunal des Lutins de l’Ouest
Délibération n°20221011-7 Versement du deuxième acompte au lieu d’accueil enfants-parents « Graines d’Etoiles »
Délibération n°20221011-8 Projet de création d’un local associatif commun à Marcy l’Etoile et Sainte-Consorce
Séance du Conseil municipal du 7 septembre 2022
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Délibération n°20220907-1 Modification tableau effectifs
Délibération n°20220907-2 Recrutement contrat apprentissage
Délibération n° 20220907-3 Rémunération enseignants études surveillées
Délibération n°20220907-4 Autorisation DP travaux la Poste
Séance du Conseil municipal du 30 juin 2022
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Délibération n° 20220630-1/ 3.5 – DESAFFECTATION D’UN LOGEMENT DE FONCTION
Délibération n° 20220630-2 Modification tableau effectifs
Délibération n° 20220630-3 Actualisation tarifs communaux – 20220630-3 Annexe grille tarifs communaux
Délibération n° 20220630-4 Convention délégation gestion Méginand