Conseil Municipal et Arrêtés

Conseil Municipal et Arrêtés

Dates du prochain conseil municipal

Jeudi 14 octobre – 20h

Jeudi 2 décembre – 20h


Comptes rendus des conseils municipaux

Conseils municipaux de 2021

Télécharger le compte rendu du conseil du 13 septembre 2021

Télécharger le compte rendu du conseil du 22 juin 2021

Télécharger le compte rendu du conseil du 27 mai 2021

Télécharger le compte rendu du conseil du 1er avril 2021

Télécharger le compte rendu du conseil du 25 février 2021

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 21 janvier 2021

Débat d’orientation budgétaire (DOB) – 21 janvier 2021

Conseils municipaux de 2020

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2020

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020

Télécharger le compte rendu du conseil du 18 juin 2020

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020

Grille tarifs communaux 2019 2020

Télécharger le compte rendu du CM 13022020

Télécharger le CRCM du 16 janvier 2020 

Télécharger le procès verbal de l’élection du maire

Télécharger le tableau du conseil


Arrêtés de délégations

Arrêté délégations Y. Jasserand
Arrêté délégations M. Lagrange
Arrêté délégations JY. Garabed
Arrêté délégation H.Kouzoupis
Arrêté délégations F. Gutierrez
Arrêté délégations C.Marie-Brouilly
Arrêté délégations C.Dorveaux
Arrêté délégations A.Seddas
Arrêté délégations A. Delorme
Arrêté délégations I. Donzelot


Conseils municipaux de 2019

Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2019

Télécharger le CR du 14 novembre 2019

Télécharger le CR du 5 décembre 2019


Rapports Annuels

2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés


Les Arrêté municipaux

Arrêté municipal / portant sur la modification temporaire des horaires du marché communal du mercredi, place Fleury Lancelin sous la halle – Arrêté municipal du 21 janvier 2021


Les Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral / portant mise en œuvre du pass sanitaire et obligation du port du masque
dans le département du Rhône – Arrêté du 9 septembre 2021

Arrêté préfectoral / délimitant les zones de lutte contre les moustiques dans le territoire relevant de la compétence de la métropole de Lyon – Arrêté du 28 juin 2021

Arrêté préfectoral / relatif au port du masque dans le département du Rhône – Arrêté du 17 juin 2021

Arrêté préfectoral prorogeant les mesures de protection sanitaire pour l’ensemble de la population rhodanienne afin de freiner la propagation du virus dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral du 2 juin 2021

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arrêté préfectoral du 18 mai 2021

Arrêté préfectoral / portant interdiction temporairement de l’accès aux berges de la Saône (rive gauche) entre le Pont Clémenceau et le pont Kitchener à Lyon – Arrêté préfectoral du 18 mai 2021

Arrêté préfectoral / portant interdiction de vente de boissons alcoolisées à consommer sur place et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées dans certains périmètres de la Métropole de Lyon du 19 mai au 20 mai 2021 – Arrêté préfectoral du 18 mai 2021

Arrêté préfectoral / portant fermeture des magasins de vente et centres commerciaux dont la surface commerciale utile est supérieure ou égale à 10 000 mètres carrés dans le département du Rhône –Arrêté préfectoral du 1er mai 2021

Arrêté préfectoral / portant interdiction de consommation d’alcool dans des périmètres à Lyon 3 au 30 mai 2021 – Arrêté préfectoral du 1er mai 2021 

Arrêté préfectoral / portant interdiction temporairement l’accès aux berges de la Saône (rive gauche) entre le Pont Clémenceau et le pont Kitchener à Lyon – Arrêté préfectoral du 1er mai 2021

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID-19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arreté préfectoral du 27 janvier 2021

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arrêté préfectoral du 28 décembre 2020

Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque de protection pour les personnes âgées de onze ans ou plus sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 28 décembre 2020

Arrêté préfectoral / portant diverses mesures d’interdiction durant la nuit du 31 décembre 2020 au 1er janvier 2021 – Télécharger l’arrêté

Arrêté préfectoral / fixante les périodes d’ouverture de la pêche et les modes de pêches spécifiques autorisés dans le département du Rhône et de la métropole de Lyon pour l’année 2021 – Télécharger l’arrêté

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID-19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arrêté préfectoral – 30 novembre 2020

Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque de protection pour les personnes âgées de onze ans ou plus sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 30 novembre 2020

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures – Arrêté préfectoral – 13 novembre 2020

Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque pour les les personnes agées de 11 ans et plus sur la voie publique ou lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 6 novembre 2020

Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de Covid-19 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon- du 24 octobre au 14 novembre 2020 – Arrêté préfectoral 24 octobre 2020

Arrêté préfectoral / port du masque sur la voie publique ou lieu ouvert au public dans les communes de l’annexe 1 et 2 – du 24 octobre au 14 novembre 2020 – Arrêté Port masque – 24 octobre 2020

Réglementant l’accès aux plans d’eau et aux lacs pour l’ exercice de la pêche de loisirs département du Rhône – Télécharger l’arrêté

Arrêté 2020-A36 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon – campagne 2020/2021 – Tous les arrêtés sur la chasse

Arrêté Préfectoral / Lutte contre les moustiques dans le département du Rhône – 20190502_AP_demoustication_revision
/ 20190502_AP_autorisation_agents_EID_201920190430_AP_LAV

Arrêté préfectoral relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques concernant les secteurs d’information sur les sols, le zonage réglementaire à potentiel radon, la prescription de la révision et l’élargissement à l’ensemble du bassin versant du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation (PPRNi) de la vallée de l’Azergues, l’élaboration du PPRNi de l’Ardières, l’élaboration du PPRNi du Morgon et du Nizerand et l’approbation du plan de prévention des risques technologiques des établissements Adisseo France et Tourmaline Real Estate à Saint-Clair-du-Rhône – Arrêté n° 69-2019-01-28-001

Arrêtés vigilance sécheresse jusqu’au 31 octobre 2020 – ARRÊTÉS VIGILANCE SÉCHERESSE jusqu’au 31 octobre 2020- Fiche alerte renforcée / 20200812_AP_DDT_SEN_2020_08_12_B107

Arrêté Handi’Chien – arreté Handi’chiens


Arrêtés

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ALIMENTATION – Arrêté qualifiant le niveau de risque en matière d’influenza aviaire hautement pathogène – Arrêté du 16 mars 2016Annexe arrêté du 16 mars 2016Arrêté du 9 septembre 2021


Les décrets

Décret portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux, des conseillers à l’Assemblée de Corse, des conseillers à l’assemblée de Guyane et des conseillers à l’assemblée de Martinique / Décret no 2021-251 du 5 mars 2021