Dates du prochain conseil municipal
Jeudi 21 janvier 2021 – Débat d’Orientation Budgétaire – Ordre du Jour
Jeudi 25 février 2021 – Vote du Budget
Comptes rendus des conseils municipaux
Conseils municipaux de 2020
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2020
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Télécharger le compte rendu du conseil du 18 juin 2020
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020
Grille tarifs communaux 2019 2020
Télécharger le compte rendu du CM 13022020
Télécharger le CRCM du 16 janvier 2020
Télécharger le procès verbal de l’élection du maire
Télécharger le tableau du conseil
Conseils municipaux de 2019
Télécharger le compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2019
Télécharger le CR du 14 novembre 2019
Télécharger le CR du 5 décembre 2019
Les Arrêtés préfectoraux
Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arrêté préfectoral du 28 décembre 2020
Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque de protection pour les personnes âgées de onze ans ou plus sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 28 décembre 2020
Arrêté préfectoral / portant diverses mesures d’interdiction durant la nuit du 31 décembre 2020 au 1er janvier 2021 – Télécharger l’arrêté
Arrêté préfectoral / fixante les périodes d’ouverture de la pêche et les modes de pêches spécifiques autorisés dans le département du Rhône et de la métropole de Lyon pour l’année 2021 – Télécharger l’arrêté
Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de COVID-19 dans le département du Rhône dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire – Arrêté préfectoral – 30 novembre 2020
Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque de protection pour les personnes âgées de onze ans ou plus sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 30 novembre 2020
Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures – Arrêté préfectoral – 13 novembre 2020
Arrêté préfectoral / portant obligation du port du masque pour les les personnes agées de 11 ans et plus sur la voie publique ou lieux ouverts au public dans le département du Rhône – Arrêté préfectoral – 6 novembre 2020
Arrêté préfectoral / portant prescription de diverses mesures pour freiner l’épidémie de Covid-19 dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon- du 24 octobre au 14 novembre 2020 – Arrêté préfectoral 24 octobre 2020
Arrêté préfectoral / port du masque sur la voie publique ou lieu ouvert au public dans les communes de l’annexe 1 et 2 – du 24 octobre au 14 novembre 2020 – Arrêté Port masque – 24 octobre 2020
Réglementant l’accès aux plans d’eau et aux lacs pour l’ exercice de la pêche de loisirs département du Rhône – Télécharger l’arrêté
Arrêté 2020-A36 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Rhône et la Métropole de Lyon – campagne 2020/2021 – Tous les arrêtés sur la chasse
Arrêté Préfectoral / Lutte contre les moustiques dans le département du Rhône – 20190502_AP_demoustication_revision
/ 20190502_AP_autorisation_agents_EID_2019 / 20190430_AP_LAV
Arrêté préfectoral relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques concernant les secteurs d’information sur les sols, le zonage réglementaire à potentiel radon, la prescription de la révision et l’élargissement à l’ensemble du bassin versant du Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation (PPRNi) de la vallée de l’Azergues, l’élaboration du PPRNi de l’Ardières, l’élaboration du PPRNi du Morgon et du Nizerand et l’approbation du plan de prévention des risques technologiques des établissements Adisseo France et Tourmaline Real Estate à Saint-Clair-du-Rhône – Arrêté n° 69-2019-01-28-001
Arrêtés vigilance sécheresse jusqu’au 31 octobre 2020 – ARRÊTÉS VIGILANCE SÉCHERESSE jusqu’au 31 octobre 2020- Fiche alerte renforcée / 20200812_AP_DDT_SEN_2020_08_12_B107
Arrêté Handi’Chien – arreté Handi’chiens